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Marques déposées par madame JACOB Francoise
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BREIZH & BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZH & BIO
Mme JACOB Francoise

Numéro de dépôt :
4158479
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2025
BREIZH & BIO de JACOB Francoise

Présentation de la marque BREIZH & BIO

Déposée le 19 février 2015 par madame JACOB Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BREIZH & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est madame JACOB Francoise domicilié(e) 273 RUE DU FAUBOURG DU NORD - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JACOB Francoise domicilié(e) 273 RUE DU FAUBOURG DU NORD - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque BREIZH & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH & BIO arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

JACOB Francoise a également déposé les autres marques suivantes : Bio Valley , so bio so french , So Bio So French


Mme JACOB Francoise - 273 RUE DU FAUBOURG DU NORD - 34130 - MAUGUIO - France


Mme JACOB Francoise - 273 RUE DU FAUBOURG DU NORD - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ou Cidre Breton ”, alcools bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pommeau de Bretagne ”, eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine réglementée “ Eau de Vie de Cidre de Bretagne ” ou “ Eau de Vie de Poire de Bretagne ” ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents.